Reste à charge après AMO selon l'âge en 2023

Le Système national des données de santé (SNDS) permet de calculer les tickets modérateurs et les dépassements facturés sur les dépenses remboursables de soins de ville pouvant être pris en charge par les mutuelles. Retrouvez les données détaillées du reste à charge (RAC) après AMO par tranche d’âge et par poste de dépenses pour l’année 2023.

En 2023, sur l’ensemble de la population couverte (hors contrats CSS), le reste à charge après AMO et avant AMC des soins de ville était en moyenne de 559€ par personne protégée (PP). Le ticket modérateur représente 41,4% de ce reste à charge, les dépassements sur les paniers 100% santé qui sont obligatoirement couverts par les contrats responsables représentent 7,3% et les autres dépassements 51,3%. 

Ticket modérateur 

En 2023, le ticket modérateur (TM) des soins de ville atteignait en moyenne 231€ par PP. Cependant, ce chiffre cache une forte hétérogénéité selon les assurés, cette dépense étant croissante avec leur âge. 

A titre d’exemple, si pour les assurés âgés de 30 à 34 ans le montant du TM par PP est égal à 194€, il atteint 1 128€ pour les personnes âgées de 95 ans et plus.

La ventilation du TM par type d’actes et par tranche d’âge est disponible dans le fichier Excel téléchargeable ci-dessous. 

Dépassement 

En 2023, les dépassements facturés ont atteint en moyenne 328€ par PP, dont : 

• 41€ pour les paniers « 100 % santé » en optique, prothèses dentaires et auditives, qui sont obligatoirement pris en charge en intégralité dans les contrats responsables ;
• 287€ pour les paniers de soins à tarifs libres ou maîtrisés en optique, dentaire et audioprothèses ainsi que pour les postes non concernés par la réforme du « 100% santé ».

Le graphique ci-dessous met en évidence un pic des dépassements pour les assurés âgés de 10 à 14 ans, à cause des dépenses d’orthodontie. Ces actes, très majoritairement effectués à l’adolescence, font l’objet de dépassements importants.  

Les dépassements atteignent un maximum pour les personnes âgées de 75 à 79 ans (537€/PP), diminuent pour les classes d’âge suivantes (408 €/PP pour les bénéficiaires ayant entre 90 et 94 ans) avant d’augmenter fortement pour les assurés les plus âgés (497€/PP). 

La diminution des dépassements sur les dernières classes d’âge s’explique principalement par le fait que les dépenses en dentaire et en optique, et donc les dépassements associés, diminuent. Le sursaut observé chez les assurés les plus âgés s’expliquent par des dépassements très élevés en audiologie et par des dépassements relativement élevés pour les masseurs-kinésithérapeutes. 

La ventilation des dépassements facturés par type d’actes et par tranche d’âge  se trouve dans le fichier Excel téléchargeable ci-dessous.