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Chères prothèses !

L’article paru hier dans Le Parisien/Aujourd’hui sur la commercialisation de prothèses non conformes aux certifications européennes a soulevé de vives réactions. Ainsi, la ministre de la Santé, Marisol Touraine, a dénoncé la "gravité" des faits, le "caractère inacceptable des attitudes de l’entreprise concernée" et a demandé le retrait de ces produits.

Comme le rappellent Les Echos (page 6), la dernière génération de prothèses fabriquées par la société Ceraver, numéro deux du secteur, n’a pas été soumise au marquage de conformité européenne "CE", pourtant obligatoire depuis 2009. Or, poursuit La Croix (page 7), 650 patients se sont fait implanter ces prothèses non conformes dans une soixantaine d’hôpitaux ou de cliniques en France.

Même si l’Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM) estime qu’aucun risque sanitaire n’a été identifié, "par précaution, près d’un millier de prothèses de hanche non certifiées ont été placées sous séquestre et les 650 porteurs de telles prothèses sont contactés un par un et invités à réaliser un bilan clinique et radiologique", indiquent Les Echos.

De son côté, écrit Le Parisien/ Aujourd’hui (page 9), l’assurance maladie "vérifie actuellement si elle n’a pas remboursé des prothèses qu’elle n’avait pas à prendre en charge et n’exclut pas des poursuites, le cas échéant". Ce qui ne serait pas la première fois, note à ce titre Le Figaro (page 9).

En effet, explique le quotidien, les prothèses font régulièrement "l’objet de trafics". Certaines, par exemple, "considérées comme innovantes, sont beaucoup plus chères que d’autres. Il n’est pas rare de voir des médecins facturer au patient la prothèse innovante alors qu’ils lui implantent en réalité un modèle beaucoup plus courant et beaucoup moins cher". Evidemment, la supercherie passe inaperçue, car "personne n’ira vérifier", confie en "off" un médecin anonyme.

Une autre pratique consiste à proposer au patient une prothèse des plus récentes, donc des plus chères, alors qu’un modèle plus standard lui aurait tout aussi bien convenu, surtout si le patient est âgé. Dans ce cas, témoigne un chirurgien, "le corps médical fait semblant de croire que ce n’est pas de l’escroquerie". A ceci près, remarque Le Figaro, que "c’est l’assurance maladie, et donc la collectivité, qui prend en charge le surcoût. A charge pour le patient de bien justifier dans le dossier médical la nécessité d’avoir recours à cet implant".

L’institut Pasteur dans la ligne de mire de l’Igas
La gestion de l’Institut Pasteur est mise à mal dans un rapport sévère de l’Inspection générale des affaires sociales (Igas), annonce Le Figaro (page 10). Cet établissement recueille "50 millions d’euros par an et dispose d’un patrimoine qui est évalué à près de 1 milliard", indique ce quotidien.

L’Igas reproche à cet institut de "mettre en péril le lien de confiance qui l’unit à ses nombreux donateurs", notamment par son manque de transparence sur l’utilisation des fonds collectés. Alors que "l’appel à la générosité publique est massivement centré sur la recherche", les fonds collectés ne lui sont pas forcément consacrés, poursuit Le Figaro.

Une grande partie des dons et des legs est, en effet, "affectée aux fonds propres et en nourrit la croissance, au lieu d’être affectée immédiatement aux équipes de recherche comme la communication de la fondation l’affirme aux donateurs", pointe l’Igas. En 2011, les dons ont, par exemple, représenté 14% des recettes, ajoute le rapport, alors que l’institut "laisse croire aux donateurs qu’ils contribuent au tiers du budget", précise Le Figaro. Enfin, note l’Igas, la situation déficitaire de l’institut est le fait d’une "présentation artificielle" de ses résultats comptables, qui "consiste à amputer son bilan annuel d’une partie de ces recettes".

Frédéric Lavignette