Vous êtes dans la rubrique Notice légale
Publié le 17/02/2009, Dernière mise à jour le 23/02/2010
Mentions légales et utilisation du site Internet www.mutualite.fr
Le site Internet de la Fédération nationale de la Mutualité Française (FNMF)
255 rue de Vaugirard
75719 Paris cedex 15
Tel : 01 40 43 30 30
Mail : webmail@mutualite.fr
1/ Réalisation éditoriale
Réalisation éditoriale
Directeur de la publication et coordination médicale : Dr Jean-Martin Cohen Solal, docteur en médecine, ancien directeur du Comité français d’éducation pour la santé (CFES, devenu l’Inpes en 2002).
Coordinateur éditorial : Pascal Lelièvre
Rédactrice en chef : Ghislaine Trabacchi
Rédacteur : Philippe Rémond
Photographe (sauf crédit photo) : Nathanaël Mergui
Collaborent également les journalistes suivants :
Nadine Allain, Alexandra Capuano, Martine Ciprut, Frédéric Constans, Sabine Dreyfus, Paula Ferreira, Marie-Laure Gros, Sandra Jégu, Stéphanie Lampert, Christophe de La Mure, Frédéric Lavignette, Marie-Gaëlle Le Perff, Milène Leroy, Sylvie Livet, Jean-Michel Molins, Cédric Portal, John Sutton.
Graphiste : Jérôme Saillard
2/ Edition, hébergement et diffusion
Mutualite.fr est édité par la Fédération nationale de la Mutualité Française (FNMF). Elle est régie par le Code de la Mutualité et est inscrite au Registre national des mutuelles sous le n° 304 426 240 et reconnue d’utilité publique par décret du 23 mai 1929 - 255, rue de Vaugirard - 75719 Paris cedex 15 - Tél. : 01 40 43 30 30.
Direction des systèmes d’information
Responsable des systèmes de communication : Christophe Lagache
Hébergement assuré par Smile
Smile
55 rue Raspail
92300 Levallois Perret
Tél : 01 41 40 11 00
Fax : 01 47 30 25 61
www.smile.fr
3/ Respect des obligations légales
Conformément à la loi “informatique et libertés” (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression des données relatives aux informations vous concernant. Vous pouvez l’exercer en nous informant par courrier électronique ou en écrivant à : Site Internet, DCI, Mutualité Française, 255 rue de Vaugirard, 75719 Paris cedex 15.
webmail@mutualite.fr
4/ Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site est la propriété de la Fédération nationale de la Mutualité Française, © FNMF.
Les logos, marques et visuels présents sur ce site sont déposés.
Les bases de données développées sont la propriété exclusive de la FNMF.
Droits de reproduction et de diffusion réservés. © Mutualité Française
5/ Liens hypertextes
webmail@mutualite.fr
Création de liens avec le site
Les liens hypertextes vers la page d’accueil du site sont autorisés, après information du directeur de la publication.
Les liens profonds, c’est à dire vers les autres pages du site, sont soumis à l’autorisation du directeur de la publication.
Les mutuelles adhérentes à la Fédération nationale de la Mutualité Française sont autorisées à établir des liens profonds vers le site www.mutualite.fr, à condition :
- d’en avertir le directeur de la publication
- de reprendre sur leur site le logo de la Mutualité Française.
Pour contacter le directeur de la publication
Adresser un courrier électronique au webmaster à l'adresse email suivante : webmail@mutualite.fr
ou un courrier postal à Direction de la communication et de l'information, FNMF, 255 rue de Vaugirard, 75719 Paris cedex 15
NB : en aucun cas, les pages du site mutualite.fr ne doivent se retrouver imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Tout doit être fait pour que l’internaute repère qu’il se trouve sur le site de la Mutualité Française et qu’il puisse y naviguer librement.
Liens vers des tiers
Le site propose des liens vers des sites sur lesquels la FNMF n’exerce aucun contrôle mais pour lesquels le site a effectué une vérification à priori. La FNMF dégage toute responsabilité quand au contenu de ces sites, qu’il s’agisse de sites de mutuelles adhérentes ou de sites d’autres institutions ou entreprises.
6/ Sécurisation de l’Extranet
Les informations de l’Extranet sont réservées aux mutuelles adhérentes à la FNMF. Toute utilisation de l’Extranet par une personne ne dépendant pas d’une mutuelle ou union adhérente à la FNMF est illicite.
7/ Environnement technique
Ce site est optimisé pour un affichage en 1024X768.
Il est prévu pour les navigateurs Microsoft Internet Explorer 6 (et au dessus) et Mozilla Firefox.
Le site contient de nombreux fichiers en format PDF (portable document format). Il faut disposer d' Acrobat Reader pour pouvoir les consulter. Acrobat Reader est disponible sur le site d' Adobe France.
Ce site respecte les principes de la charte HONcode.
Vérifiez ici.